Les instances et commissions au collège.

14 instances et commissions : conseil d’administration, commission permanente, conseil de discipline, commission hygiène et sécurité, comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté, commission menu, conseil de vie collégienne, commission fonds sociaux, commission numérique, comité de pilotage développement durable, commission éducative, conseil pédagogique, conseil de classe.

 Le conseil d’administration : organe décisionnel et consultatif de l’établissement. Il prend des décisions qui se traduiront par des actifs administratifs qui définiront l’organisation et le fonctionnement de l’établissement. Il fixe les principes de la mise en oeuvre de l’autonomie pédagogique et éducative et en particulier les règles de l’organisation de l’établissement.

 La commission permanente : est une formation restreinte du conseil d’administration de l’établissement. Elle a la charge d’instruire les questions soumises à l’examen du conseil d’administration. Elle peut recevoir délégation du CA pour exercer certaines de ses compétences.

 Le conseil de discipline : est une émanation du CA. Sa composition tripartite (administration, personnels, élèves/parents) favorise la cohésion de la communauté éducative face aux comportements fautifs des élèves. Il peut prononcer toutes les sanctions prévues par le règlement intérieur de l’établissement.

 Le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté : Intégré dans le domaine « compétences sociales et civiques » du socle commun de connaissances et de compétences, le CESC définit notamment un programme d’éducation à la santé et à la citoyenneté pour prévenir des comportements à risque. Il met en oeuvre un projet éducatif en matière de prévention, d’éducation à la santé et à la citoyenneté intégré au projet d’établissement.

 La commission d’hygiène et de sécurité (CHS) : Les missions du CHS concernent 3 domaines : promouvoir la formation à la sécurité pour les élèves et les personnels, contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement, favoriser la participation active de chacun des membres de cette commission qui permet d’associer des acteurs directement concernés par les conditions de vie dans l’établissement.

 le conseil de vie collégienne (CVC) : des élèves élus par leurs pairs est consulté sur les questions relatives aux principes généraux de l’organisation de l’établissement, sur les modalités générales de l’organisation du travail, sur la santé, l’hygiène et la sécurité. Cette commission porte la voix des élèves qui peuvent faire des propositions à la direction.

 la commission « fonds sociaux » : Commission qui peut aider financièrement des familles à faire face à des situations financières difficiles et prendre en charge selon des conditions de ressources certaines dépenses scolaires.

  la commission numérique : Commission qui permet de faire le point sur les équipements et matériels numériques et de prévoir un plan de développement du numérique.

 COPIL développement durable : Le comité de pilotage développement durable valide le plan d’actions présenté par le coordonnateur développement durable tous les ans et prend les décisions en matière de développement durable pour l’établissement.

  la commission éducative : Elle se réunie pour chaque cas d’élève dans le but de rechercher une réponse éducative personnalisée, une alternative aux sanction et un suivi de l’application des mesures de prévention.

 la commission menu : Commission qui permet une réflexion sur la restauration scolaire avec la communauté éducative.

  le conseil pédagogique : Organe pédagogique de l’établissement interne qui permet de réfléchir et de mettre en oeuvre l’organisation pédagogique de l’établissement en lien avec le projet d’établissement et d’échanger avec les enseignants sur les pratiques pédagogiques.

  le conseil de classe : Organe qui permet de faire le point des situations de classes et d’élèves en prodiguant des conseils pour que chacun puisse progresser dans sa scolarité. Elle donne également des avis de passage.

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